Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE
CHANTAL COMTE

Numéro de dépôt :
1707098
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/05/2001

Présentation de la marque CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE

Déposée le 28 mai 1991 par CHANTAL COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANTAL COMTE, domicilié(e) VILLA LOU CAIOU - Domaine du Chateau de la Tuilerie - Route de Saint Gilles, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles CLEMENDOT - France.

La marque CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE est expirée depuis le 28 mai 2001.

CHANTAL COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , LE JARDIN DES VINS , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , ECRIVINS , PLEIONE , LA BASTIDE DE FABREGUES , LA BASTIDE DE FABREGUES


CHANTAL COMTE - VILLA LOU CAIOU - Domaine du Chateau de la Tuilerie - Route de Saint Gilles, 30900 NIMES - France


Monsieur Gilles CLEMENDOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux de vie, des bières) provenant de la Martinique, rhum de la Martinique transport de personnes ou de marchandises distribution d'eau et d'électricité déménagement de mobilier exploitation de transbordeurs remorquage maritime déchargement renflouement de navires conditionnement de produits informations concernant les voyages agences de tourisme et de voyage réservation de places location de chevaux de véhicules de transport entrepôt emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage dépôt gardiennage d'habits garage de véhicules location de réfrigérateurs location de garages

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.